Bonjour,
Je me présente, je suis dans le bâtiment depuis 30 ans et depuis plus d'un an en micro entreprise.
Je vais vous détailler au mieux afin que vous pussiez comprendre mon cas:
- Début mars 2011 un couple me contacte pour des travaux d'aménagement de combles (ils viennent d'acheter la maison mais s'y installent que le début juin 2011).
- Rendez-vous fixé pour mi-mars ( Une fois au rendez-vous, comme d'habitude je prends les mesures, note leur demande afin d'effectuer un devis...)
- Une semaine plus tard , j'ai envoyé le devis par mail
- Le couple me contacte aussitôt pour quelques changements (autre modèle de velux) et trouvent l'offre un peu chère par rapport à leur budget.
- Fin mars j'envoie le nouveau devis avec modifications, et une petite remise.
- Plus de nouvelles jusqu'au 25 mai 2011 (après les avoir relancé, ils me répondent qu'ils s'installent le 02 juin 2011 , qu'ils souhaitent débuter les travaux mi-juin/début juillet et souhaitent un nouveau rendez-vous pour d'autres travaux).
- Rendez-vous fixé pour mi juin (Je leur précise que la plomberie ne fait pas partie de ma spécialité, que j'ai des connaissances et leur donnerai leurs coordonnées. Finalement ils trouvent un autre plombier).
- Un mois plus tard (début juillet) je les relance afin de savoir s'il souhaitent signer le devis et que je puisse leur réserver les dates d'intervention.
- Rendez-vous fixé une semaine plus tard. Le couple me signe le devis, date des travaux fixée pour le 12 septembre (car vacances) et me versent un acompte de 40% de la somme totale.
- Je débute les travaux comme convenu, le 12 septembre.... tout va bien et au milieu du chantier, ils m'ont versé, 30% de la somme soit (70% de la somme totale)... une semaine plus tard ils me demandent un nouveau devis pour leur réaliser des joints sur le placo (bandes) et leur réaliser un escalier en béton. Devis réalisé par mail avec la somme totale (pas de devis en bonne et du forme), ils acceptent. Comme nous avons sympatisés (ils m'offraient du café et croissants tous les matins, le mari était présent tout au long du chantier, je leur ai fait confiance, comme ils m'on versé déja 70%, il n'y avait pas de raisons que je ne leur fasse pas confiance. Je réalise les bandes, coffre l'escalier (leur explique que je dois découper la trémie afin d'avoir une hauteur entre la marche et le plafond de 2m10, le mari présent sur le chantier, me confirme que c'est bon) et donc continue le travaille, je coule le béton et repart à la maison.) Une heure plus tard, madame m'appelle au téléphone en tapant un scandale (vous avez-fait un travail de porc..... etc de plus vous êtes en retard sur le chantier (leur des rendez-vous je leur ai communiqué un délai approximatif d'un mois, mais pendant le chantier je leur ai demandé si je pouvais décaler les travaux d'une semaine, ils ont accepté et de plus il y a eu des travaux supplémentaires, escalier et bandes, qui n'étaient pas prévue au départ. Sur le devis signé il n'y a pas eu de délai indiqués.) Elle me demande de lui faire des remises pour " un travail mal fait et retard sur le chantier " sinon je ne vous paie pas, me dit-elle.
Je lui dit vous aller me payer la somme totale au centime prés.
Il reste quelques finitions à faire (15 mètres linéaires de bandes, nettoyage du chantier). Ils stoppent brusquement et volontairement le chantier le 18 octobre 2011, soit 5 semaines (donc pas de retard sur le chantier d'une part) et m'informent qu'ils ne veulent pas me payer. Je leur dit o.k, je ne veux pas de problèmes, je porte cette affaire devant la justice.
Je recherche à la maison le devis signé afin d'aller voir au tribunal qu'elles étaient les solutions de récupérer la somme due (environ 4500€ )et là impossible de mettre la main dessus, je l'ai égaré quelque part (pas encore l'habitude de classer, car 5 mois d'activité en tant que professionel).
- Le 20 octobre, je leur envoie un courrier en recommandé avec accusé de réception de la somme due et que sous 8 jours je me verrai dans l'obligation de porter l'affaire devant la justice.
- 10 jours après je reçois un courrier en recommandé de leur part, comme quoi ils refusent de payer car malfaçons...
- Début novembre, je dépose un dossier au tribunal pour injonction de payer.
- 20 novembre je reçois la réponse du tribunal, comme quoi il faut un débat entre les deux parties.
Comme les procédures sont coûteuses et prennent du temps, je me suis dit, je les recontacte afin de trouver une solution à l'amiable et fait un effort sur le prix.
- 30 novembre j'envoie le courrier en recommandé en faisant un effort sur le prix (remise de 500€) soit somme totale due 4000€
Aucune nouvelle de leur part.
Je suis allé voir un avocat, pour qu'il leur fasse un courrier (pression). L'avocat à envoyé son courrier et toujours pas de réponse.
Aujourd'hui nous sommes le 29 mai 2012 soit 7 mois et demi que j'attends les somme due.
Que puis-je faire, en sachant que je n'ai plus le devis signé avant les travaux, uniquement l'acompte et paiement au milieu du chantier.?
Quelles sont mes chances si je les assigne en justice?
Je vous remercie d'avance,
M.Rivle