Forum des entreprises

[lupus]

Bonjour,

Je l'adresse à ce forum car je n'ai trouvé nulle part de réponse à ma question.
Voilà. J'étais salarié dans un bureau d'étude et mon travail consistait à réaliser des relevés de terrain, rédiger des études (analyses, propositions d'actions) dans le cadre de commandes venant de clients de la société.
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1/ Je ne sais pas si ce type de prestation correspond à une "œuvre" au sens de la propriété intellectuelle (j'ai bien lu que l'employeur ne possède pas les droits des œuvres créées par ses salariés). Je peux préciser que le nom du rédacteur de l'étude est toujours indiqué clairement dans nos prestations.

2/ Ayant démissionné pour créer ma propre entreprise, je voudrais savoir si je peux valoriser (ex: mettre sur mon site internet et diffuser à des clients), les références des études que j'ai réalisées chez mon ex-employeur (mêmes titres et mêmes résumés, avec mention du nom de mon ex-employeur), sachant que lui aussi met ses références sur son site internet (avec mon nom pour les études que j'ai réalisées): nous aurons donc en commun certaines références identiques !

Merci d'avance pour vos éclairages!

lupus

Bonjour,
La réponse se trouve dans votre contrat de travail.
A mon avis vous n'avez droit à RIEN étant donné que ces études ont été faites dans le cadre de votre travail et non à une personne qui aurait nommée en tant qu'expert par un tribunal et qui, en plus, n'est pas déclarée aux impôts en tant que tel.
Le fait d'avoir quitté votre emploi et d'exercer à titre libéral auprès d'anciens clients de votre employeur, peut être considéré comme un détournement de clientèle.
Bon courage et faites attention.
Salutations
Michel

[Ludovic]

Merci Michel la réponse est très claire