Forum des entreprises

[madinina]

bonsoir,
je voudrais savoir si quelqu'un pourrait me renseigner. J'ai comme projet
de lancer ma marque de vetements hors je c'est que la marque doit etre deposer
mais comment savoir si les dessin que j'utiserais ne sont pas utiliser par quelqu'un
d'autre et si oui quel son les risques?????? Merci

[MakeitFresh]

Un organisme regroupe les brevets et marques INPI, commencez déjà par y faire une recherche.
Cependant tout n'est pas protégé à l'INPI, mais la loi française prévoit que toutes créations de l'esprit (dessin, texte, photo, logo, ect) est automatiquement protégé pour toute la durée de vie de l'auteur et 70 ans après sa mort ! Ce droit est inaliénable, et tout le tralala (voir texte de loi) c'est d'ailleurs ce droit qui protège si bien tout les créateurs. Je crois que la France est a plus protectrice dans ce domaine. Du coup si tu vend une copie ou plagiat de quelque chose d'existant, ATTENTION ça peut coûter très cher ! Et c'est à toi de vérifier que ce que tu crée n'a pas déjà été créé. Ceci dit si tu dessine toi même tes dessins pour les utiliser pour ta marque de fringues, normalement pas de soucis (ou alors c'est vraiment pas de bol). Par contre si tu t'inspire de choses existantes, il faut que cela reste de l'inspiration !!!!