Forum des entreprises

[natta]

Bonjour,
Je suis en train de vendre mon commerce que j'aurais exercé plus de 5 ans à la date de la vente, je serais donc exonéré de plue value sur la valeur du fond. Par contre on m'a parlé de plue value sur le matériel et taxe csg ? Pouvez vous me dire si il y a des taxe à payer sur le matériel car je dois remplir la liste du matériel pour la vente et l'acheteur me demande de lister le maximum de matériel et d'indiquer une valeur supérieur. Merci de me conseillé se qui est le mieux pour moi.

Bonsoir,

Pouvez vous me dire sur quel critère vous vous basez pour affirmer : "...plus value sur le matériel et taxe CSG." ?
Le matériel faisant partie des éléments d'exploitation du fonds de commerce, le résultat de sa cession se rattache au compte de résultat, donc aucune taxe particulière ne se rattache à celui ci. En clair la plus value éventuelle de la cession de matériel est un élèment du compte de résultat et non un revenu taxable individuellement.. Il en est de même pour le fonds de commerce, quand bien même la plus value peut être exonérée.

Salutations

Michel

[natta]

Bonsoir, en fait le matériel lors de la cession est chiffré et rentre en bénéfice, se qui fait que la RSI prend environ 40 % du matériel pour les cotisation RSI, si j'ai bien compris se que m'a dit un ami ? en fait comme j'ai plus de 5 ans d'exploitation je serais exonéré de plue value uniquement sur le plan fiscal.Par contre je suis en train de me demander si les 40 % de la valeur du matétiel rentre en compte pour ma déclaration de revenu (impot sur le revenus).

Bonjour,
J'ai, l'impression que votre ami et vous, mélangez tout : la plus value, la base fiscale, la CSG, les revenus à déclarer et que sais je encore.
Au point de vue uniquement comptable, la plus value se calcule en fonction du prix de vente diminué du prix d'achat et des amortissements. Elle se rattache au résultat de l'entreprise dont se rajoute à un bénéfice ou en cas de perte, diminue celle ci. C'est ce qui appellé le RESULTAT COMPTABLE.
Au point de vue fiscal, vous diminuez le résultat comptable de la plus value de la vente du fonds de commerce mais aussi du matériel en cas de cessation complète.
Il ne faut pas oublié que ces déductions sont possibles qu'en cas de cessation complète et à condition que l'exploitation soit, calendairement s'entend, d'au moins 5 ans ET que le prix de vente soit inférieur à 300 000 €.Vous pouvez cependant êtrte exonéréé totalement si vous faites valoir vos droits à la retraite dans l'année de la vente.
C'est ce qui est appellé le RESULTAT FISCAL.
Au point de vue des déclaratios à faire aux centre des impôts et à la RSI, mais aussi à la caisse veillesse et à l'URSSAF, c'est le résultat comptable qui est à prendre en compte.
Le résultat fiscal est à prendre en compte uniquement pour votre impôt sur le revenu.

A votre disposition

Salutations

Michel