Bonjour, je souhaite constituer une sarl et démarrer avec l'achat d'une clientelle.
Le vendeur à 2 types de clients : Mariage et Scolaire dans la photo tous acquis au fil des années. Pendant plusieurs années il était artisan et depuis 2005 à constituer une sarl. Chaque type de client génère environ 150 000 Euros de CA annuel soit 300 000 de CA Euros annuel au total. Societe soumise a l'IS.
Je compte lui racheter sa clientelle Scolaire qui génère envron 150 000 Euros de CA Annuel.
Mes questions :
Peut on assimiler une clientelle à un fond de commerce ?
Y a t-il plus-value pour le vendeur ?
Doit il payer une taxe ? Si oui quelle pourcentage ?
Peut il etre éxonéré ? Sous quelles conditions ?
Vous me direz que cela ne me regarde pas au final car ca concerne le vendeur, mais le vendeur gonfle de 27% sont prix de vente car les impots lui aurais dis qu'il aurait 27% de taxes à payer sur le prix de vente.
Donc j'éssai de savoir réellement si il aura une taxe à payer ou non.
Quelle est la regle applicable officielle dans ce cas de figure ?
le vendeur c'est engagé a revoir son prix de vente et d'annuler les 27% si il n'est pas taxer sur le prix de vente. La vente doit normalement recouvrir une créance immobiliere de sa societe.
Un expert comptable me confirme une taxe de 27% sur le montant de la vente.
Un autre me dis qu'il ne sera pas taxer sauf si il laisse l'argent en bénéfice et qu'il ne creer pas de charge en fasse et si taxe il y a elle dépendra du montant du bénéfice de sa societée car en effet il vend une partie de ses clients et continue son activitée avec ses clients restants.
D'avance merci.