Bonjour,
Je fait appel à votre savoir collectif dans mon cas particulier car je n'ai pu trouver aucune forme de réponse sur le forum précédemment.
Mon cas est tel : Je suis employé dans une entreprise de création multimédia, et dans ce cadre je travaille sur de la conception de projets.
En dehors de ce travail, sur mon temps libre, j'ai écris un scénario pour une création multimédia nouvelle. Étant content de mon travail effectué, je le présente à ma direction pour savoir si cette conception ne pourrait pas trouver place dans les projets de l'entreprise. La direction accepte, et le projet trouve un financeur qui va l'acheter pour le diffuser.
Suite à cela, je m'occupe de ce projet en interne à l'entreprise pour le mener à bien, cette fois dans le cadre de mes missions habituelles, et cela impose donc, non pas de refaire le scénario, mais de le détailler dans un script. (comme pour le cinéma... le scénario est descriptif et raconte toute l'histoire de A à Z, alors que le script détaille plan par plan).
De mon point de vue, je suis auteur de ce projet et je souhaiterais une compensation du travail effectué. Ce que je demande.
Ma direction m'informe qu'ils acceptent de me reverser un pourcentage sur les bénéfice des ventes du projet. Mais après quelques temps, quand nous nous intéressons à la forme, les responsables me précisent que cela ne peut pas avoir la forme de droits d'auteur car je suis salarié !
Pourtant, les créations personnelles ne tombent pas sous le coup de la cession de droit prévue dans mon contrat de travail ?
Et la direction commence à remettre en cause le fait que mon apport initial de scénario soit une source de droits d'auteur, car le travail effectué par la suite sur le projet à pu conduire à le modifier, et que c'est devenu un travail de groupe. Ils ne me propose qu'une prime pour salaire.
Cela ne me semble pas juste, mais j'aimerais un avis d'expert
Et des conseils pour l'axe de la négociation si je suis effectivement dans mon droit.
Un grand merci pour toutes vos réponses.